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Conditions Générales de Service
Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2026
Bienvenue chez TimelyCourse. Ces Conditions Générales de Service ("Conditions") régissent votre utilisation des services de course et de formation proposés par TimelyCourse ("nous", "notre", "nos"). En accédant ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions.
1. Description des Services
TimelyCourse fournit des services de coaching, des ateliers de formation et un suivi de progression pour aider les individus à atteindre leurs objectifs de développement personnel et professionnel. Les détails spécifiques de chaque service seront définis dans un accord distinct ou une description de service fournie au client.
2. Inscription et Compte Client
Certains services peuvent nécessiter une inscription et la création d'un compte. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de vos informations de compte et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte. Vous acceptez de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte.
3. Paiement et Facturation
Les tarifs de nos services sont indiqués sur notre site web ou communiqués directement lors de la proposition de service. Les paiements sont dus selon les modalités spécifiées dans votre accord de service. Nous nous réservons le droit de modifier nos tarifs à tout moment, mais ces modifications n'affecteront pas les services déjà contractés.
4. Annulation et Remboursement
Les politiques d'annulation et de remboursement varient en fonction du type de service et seront clairement énoncées au moment de l'achat ou de la signature du contrat de service. En général, les annulations doivent être effectuées dans un délai raisonnable pour être éligibles à un remboursement partiel ou total.
5. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu et les matériaux fournis dans le cadre de nos services, y compris les textes, graphiques, logos, images, vidéos, et logiciels, sont la propriété de TimelyCourse ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de ce contenu sans notre autorisation écrite expresse.
6. Conduite de l'Utilisateur
Vous acceptez d'utiliser nos services de manière légale et respectueuse. Il est interdit de :
- Violer toute loi ou réglementation applicable.
- Harceler, abuser, menacer ou diffamer d'autres utilisateurs ou notre personnel.
- Tenter d'obtenir un accès non autorisé à nos systèmes ou aux comptes d'autres utilisateurs.
- Interférer avec le bon fonctionnement de nos services.
7. Limitation de Responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, TimelyCourse ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris la perte de profits, de données ou d'autres pertes intangibles, résultant de votre accès ou de votre utilisation de nos services.
8. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Toute modification prendra effet immédiatement après sa publication sur notre site web. Votre utilisation continue de nos services après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces nouvelles Conditions.
9. Droit Applicable et Juridiction
Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la Belgique. Tout litige découlant de ou lié à ces Conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de la Belgique.
10. Contactez-nous
Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à :
TimelyCourse
Porte Janis 662c, 7244 Burdinne, Belgique
Email: [email protected]